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Changements climatiques

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Les changements climatiques et la gérance de l’environnement sont des questions d’affaires cruciales qui touchent de multiples parties prenantes, politiques et administrations. Qu’il s’agisse de comprendre la nécessité d’atténuer les risques liés à l’environnement ou de rechercher des occasions écologiques et durables dans les activités quotidiennes et les opérations commerciales, le changement climatique est en tête des priorités des entreprises partout dans le monde.

Le groupe Bennett Jones sur les changements climatiques allie un sens aigu des affaires à une expérience mondiale et des ressources de pointe dans ce domaine de pratique complexe. Notre vaste expérience couvre les continents, les secteurs et les niveaux de gouvernement, avec nos avocats fréquemment à l’avant-garde du changement climatique mondial et du commerce des émissions de carbone, des transactions et des développements politiques. Nos clients comprennent des sociétés d’énergie de premier plan (renouvelables et traditionnelles), des fond carbone, des initiateurs et des agrégateurs de compensation carbone, des sociétés de technologies propres, des sociétés de capital-investissement et des développeurs de projets opérant dans le monde entier.

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Adoptant une approche multidisciplinaire de notre travail, nous aidons nos clients à répondre aux enjeux stratégiques, commerciaux et financiers touchés par l’action mondiale contre le changement climatique. Nous conseillons les conseils d’administration et les membres de la haute direction sur des questions liées à la gouvernance et à la communication de l’information, à la stratégie en matière d’énergie renouvelable, à l’adaptation aux structures réglementaires en évolution, à la planification et à la réponse aux préoccupations en matière de responsabilité des administrateurs, des dirigeants et de l’entreprise et au règlement des différends.

Nous comprenons les défis particuliers que doivent relever les technologies propres en phase de démarrage, ayant aidé avec succès de nombreuses entreprises novatrices à franchir des étapes clés en phase de démarrage, comme le financement, la planification d’entreprise, la planification fiscale et l’établissement de la propriété intellectuelle.

Nous sommes également au fait des complexités en finance du carbone. Bien que les marchés de compensation de carbone et d’échange de droits d’émission soient encore relativement nouveaux, nos avocats sont déjà reconnus à l’échelle internationale pour leur expérience dans la prestation de conseils à des clients du secteur des entreprises et du secteur financier sur l’utilisation des mécanismes du Protocole de Kyoto, les arrangements réglementaires proposés au Canada et aux États-Unis, la réglementation existante en Alberta et la production, l’échange et l’utilisation volontaires de crédits compensatoires. Cela comprend l’aide à l’achat de crédits de réduction des émissions de gaz à effet de serre, y compris les URCE dans le cadre du mécanisme de développement propre du Protocole de Kyoto, les URE dans le cadre du mécanisme de mise en œuvre conjointe du Protocole de Kyoto et les compensations sur les marchés fondés sur la conformité et volontaires, et la documentation de la création, du commerce et de l’utilisation de NOx, SO2 et autres crédits environnementaux.

En réunissant de façon homogène un échantillon des principaux domaines d’expertise de l’entreprise – y compris l’expertise en matière d’opérations commerciales, de financement, de questions de réglementation, d’énergie et de ressources naturelles, de ressources renouvelables, de grands projets d’investissement, de gouvernance d’entreprise, de commerce international, d’immobilier, de technologie, d’environnement, de fiscalité, de litige et de propriété intellectuelle –, nous offrons un service informé, adapté et complet à nos clients qui doivent composer avec les risques et les occasions liés aux changements climatiques mondiaux et à d’autres risques et occasions liés à l’environnement du marché.

Principale personne-ressource

  • Sarah E. Gilbert Sarah E. Gilbert, Associée
  • Avocats connexes

Expérience représentative

SkyPower Wind Energy Fund LP, dans le cadre de la vente de son projet d’énergie éolienne Terrawinds près de Rivière-du-Loup, au Québec, et d’actifs connexes pour environ 300 millions de dollars. Un courtier international en émissions de carbone, dans le cadre d’une transaction de mécanisme de développement propre comprenant l’achat et la vente de plus de 1 milliard de dollars en réductions d’émissions certifiées (URCEs).Un propriétaire de projet dans le cadre de la vente de 65 000 tonnes de crédits compensatoires de carbone créés par un projet éolien en Alberta
Natsource CF Corporation, dans le cadre de la réalisation d’une série de transactions impliquant l’achat à terme et la revente consortiale d’environ 44 millions de réductions d’émissions certifiées qui devraient être créées par un projet de décomposition de l’oxyde nitreux en Chine
Un propriétaire de projet dans le cadre de la vente de 65 000 tonnes de crédits compensatoires de carbone créés par un projet éolien en Alberta
Natsource CF Corporation, dans le cadre de la réalisation d’une série de transactions impliquant l’achat à terme et la revente consortiale d’environ 44 millions de réductions d’émissions certifiées qui devraient être créées par un projet de décomposition de l’oxyde nitreux en Chine

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