Le vieillissement de la main-d’œuvre amène les employés à s’inquiéter davantage de la sécurité du revenu de retraite. Parallèlement, les sociétés accordent une importance accrue à la gestion et aux coûts adéquats de leurs régimes de retraite et d’avantages sociaux.
Les avocats en régimes de retraite et d’avantages sociaux de Bennett Jones sont membres du groupe des services d’emplois du cabinet et fournissent des conseils stratégiques aux employeurs et aux autres administrateurs, gestionnaires et fiduciaires de régimes d’avantages sociaux. Nous vous conseillons sur tous les aspects de la conception, de l’établissement, de l’administration et de l’investissement de régimes de retraite enregistrés et non enregistrés, de régimes de participation différée aux bénéfices, de régimes enregistrés d’épargne-retraite et d’autres types de régimes de rémunération différée. Nous avons également de l’expérience dans l’ensemble des régimes d’avantages sociaux collectifs et des régimes de rémunération à base d’actions. De plus, nos avocats effectuent un contrôle diligent et donnent des conseils sur les questions de retraite et d’avantages sociaux dans le contexte de fusions, d’acquisitions et de dessaisissements d’entreprises, ainsi que de restructurations et d’insolvabilités.
Les sociétés et leurs conseils bénéficient de notre expérience en matière de gouvernance des régimes de retraite, des conseils sur les obligations fiduciaires à la mise en place de structures de gouvernance appropriées. Nous fournissons également des conseils permanents aux comités de retraite établis par ces conseils.
Nos conseils aux employeurs portent sur l’administration et l’interprétation des régimes ainsi que sur la conformité à la réglementation et aux placements. Nous rédigeons et examinons régulièrement les documents relatifs aux régimes et les communications sur les régimes d’avantages sociaux, et nous négocions des ententes de financement, de gestion des placements et d’autres ententes de service. Notre travail auprès des promoteurs de régimes consiste notamment à donner des conseils sur l’utilisation des fond ou des actifs excédentaires, le paiement des frais, la capacité de modifier ou de fusionner des régimes, et les résiliations et liquidations de régimes. Nous aidons également les employeurs à s’assurer que les régimes d’avantages sociaux respectent les exigences de la législation sur la fiscalité, les droits de la personne, la protection des renseignements personnels et les normes d’emploi. Dans le domaine des relations de travail, nous conseillons les employeurs sur la façon d’aborder les régimes d’avantages sociaux dans le contexte d’un syndicat.
De concert avec d’autres membres du groupe des services d’emplois de Bennett Jones, nos avocats spécialisés en régimes de retraite et en avantages sociaux traitent d’un large éventail de questions relatives aux régimes d’avantages sociaux et aux droits prévus dans les contrats d’emplois, les contrats de travail des dirigeants, les cessations d’emplois, les rationalisations d’entreprises et les impartitions d’employés. En collaboration avec des avocats d’autres domaines de pratique du cabinet, notre équipe fournit des conseils sur la structuration des investissements pour les régimes de pension agréés et dans les litiges liés aux pensions.
Bennett Jones