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Technologie, médias et divertissement

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« Le Groupe TMD de Bennett Jones partage l'engagement d'OMERS Ventures envers le domaine des technologies et son importance pour l'avenir du Canada. Ils ont une connaissance approfondie de l’écosystème technologique en raison de leur engagement de longue date dans le domaine et ils fournissent un solide soutien consultatif à l’égard des placements de notre entreprise dans des entreprises technologiques. »
- John Ruffolo, fondateur, OMERS Ventures

Le groupe TMD de Bennett Jones est composé d'un groupe d’avocats spécialisés à Toronto, à Calgary et à Edmonton. Nous portons notre attention sur la prestation de services et l’apport d’expertise afin d’améliorer les perspectives de nos clients du secteur des technologies, des médias et du divertissement. Nous fournissons des services juridiques de haute qualité avec une approche entrepreneuriale.

Bien que le Groupe TMD propose la familiarité et la réactivité d’un petit cabinet, nous tirons également parti des ressources des quelque 400 avocats et professionnels du droit de Bennett Jones en raison de leur expérience dans le vaste éventail des questions juridiques pertinentes pour nos clients TMD.

Nous développons et nous maintenons des relations stables et à long terme entre chaque client et l'un de nos avocats qui agit comme interlocuteur unique. La personne-ressource doit présenter d’autres avocats de Bennett Jones qui exercent dans toutes les disciplines spécialisées pertinentes pour nos clients TMD et elle doit coordonner ces personnes.

Le secteur TMD se caractérise par la collaboration et les réseaux. En tant que participants de longue date dans cet espace, nous avons développé un vaste réseau de contacts au Canada et au-delà, et nous mettons ces contacts à la disposition de nos clients. Notre réseau comprend des sources de financement (capital providentiel, capital de risque, capital-investissement, investisseurs stratégiques, banques d’investissement et banques commerciales), des organismes gouvernementaux et des professionnels dans des domaines connexes (comptables, avocats, recruteurs, experts en marketing et en développement des affaires, solliciteurs de procurations et consultants en relations avec les investisseurs et conseillers en relations publiques). Ce sont des gens avec qui nous avons travaillé pendant de nombreuses années et que nous recommandons en toute confiance.

Notre Groupe TMD travaille avec des centaines d’entreprises TMD depuis plus de 20 ans. Nous offrons cette expérience à tous nos clients en recommandant des pratiques exemplaires et en les aidant à éviter les erreurs coûteuses grâce à des conseils personnalisés. Rien ne peut remplacer le fait avoir vu des approches particulières réussir ou échouer.

« J’ai travaillé avec le Groupe TMD de Bennett Jones depuis la création de l’entreprise. Ils font partie intégrante de mon équipe de conseillers. Ce sont plus que de simples avocats. Ils pensent stratégiquement comme des gens d’affaires et m’aident à anticiper les événements et à éviter les nids-de-poule dans le chemin qui reste à parcourir. »
- Yung Wu, président exécutif, Fuse Powered

Services

Nous répondons à tous les besoins juridiques. Si nous sommes en conflit ou si nous n’avons pas les compétences requises à l’interne, nous recommanderons un autre professionnel qui convient à la tâche et nous ferons une présentation chaleureuse de ce professionnel.

« Le Groupe TMD me donne accès à la profondeur et aux compétences d'un grand cabinet d'avocats d'affaires de Bay Street, lequel m’offre un service rapide et efficace 24 heures sur 24, axé sur les besoins de mon entreprise technologique. Non seulement ils répondent à l’appel ou au courriel à n’importe quel moment du jour ou de la nuit, mais ils me donnent une réponse pratique à la question ou me présentent à quelqu’un qui peut offrir une réponse. »
- Yung Marzio Pozzuoli, fondateur, RuggedCom

Nous nous concentrons sur les entreprises TMD en croissance rapide, fondées sur une technologie, un contenu ou des renseignements exclusifs, qui sont destinées à livrer concurrence à l’échelle internationale. Les domaines dans lesquels nous sommes actifs sont notamment les suivants :

  • les logiciels et le matériel
  • les sciences de la vie, les services médicaux et les appareils médicaux
  • la fabrication de pointe
  • le cinéma et la télévision
  • les télécommunications
  • les mégadonnées
  • Internet, les médias sociaux, les jeux et le commerce électronique
  • la veille économique

Nous offrons des services juridiques conçus expressément pour répondre aux besoins particuliers des entreprises TMD tout au long de leur cycle de vie, notamment :

  • financement d’entreprises de sources privées et publiques (gouvernementales)
  • conventions entre actionnaires et contrats de sociétés de personnes
  • le travail, y compris les contrats de travail, les contrats relatifs aux droits de propriété, les régimes d’options d’achat d'actions et d’autres arrangements incitatifs
  • des financements privés en valeurs mobilières, y compris les capitaux d’amorçage, les capitaux providentiels et le capital-risque
  • les financements au moyen de titres offerts au public, y compris les premiers appels publics à l’épargne, les reclassements de titres et les placements privés dans les sociétés ouvertes (PPSO)
  • les inscriptions en bourse
  • la fiscalité, y compris la planification fiscale des particuliers et les structures fiscales internationales des sociétés
  • la gouvernance d’entreprise, y compris les comités spéciaux, et l’amélioration de l’efficacité du conseil d’administration
  • la protection des administrateurs et des dirigeants, y compris l’indemnisation et l’assurance des administrateurs et des dirigeants
  • fusions et acquisitions pour le compte de cibles, d’acquéreurs (nationaux et étrangers), d’actionnaires et de comités spéciaux de cibles
  • défenses et protections contre les prises de contrôle
  • les contrats de technologie, y compris les licences, les services d’abonnement (logiciel en tant que service) et l’externalisation
  • la protection de la propriété intellectuelle, à l’interne et à l’externe, y compris les secrets commerciaux, les brevets, les marques de commerce, les droits d’auteur, les ententes de confidentialité et de non-divulgation, les ententes relatives aux droits de propriété, les ententes de non-concurrence et les contrats de licence
  • partenariats commerciaux, coentreprises et alliances stratégiques
  • accords de production et de distribution, y compris pour le cinéma et la télévision
  • publicité, promotion, marketing, emballage et étiquetage
  • demandes, approbations et ententes relatives à la réglementation concernant les aliments et les drogues
  • les différends entre actionnaires de sociétés ouvertes et fermées, y compris les courses aux procurations
  • le litige, y compris la diffamation
  • l’insolvabilité et les stratégies de restructuration
  • le commerce international, y compris le contrôle des exportations
  • les relations avec l’État et les politiques

Nous agissons également pour des fonds de capital de risque canadiens et étrangers dans la constitution de fonds, les placements de portefeuille et les retraits de portefeuille, et pour des banques d’investissement dans le cadre d’appels publics à l’épargne visant des titres, de fusions et d’acquisitions et d’autres activités sur les marchés publics des entreprises TMD.

Frais et honoraires

Nous ne faisons pas concurrence sur la base des honoraires, mais plutôt en fonction du rapport qualité-prix. Cependant, nos pratiques en matière de formation et de recrutement nous permettent d'être efficaces et abordables. Nous offrons un service à la clientèle responsable en fournissant à nos clients des conseils rapides, pratiques et peu coûteux Nous offrons des arrangement en matière d'honoraires sur mesure aux sociétés en démarrage, compte tenu de leurs ressources financières limitées et de leur potentiel de croissance future.

«  L'équipe de Bennett Jones m'a accompagné tout au long du cycle de croissance d'Alliance Atlantis. Ils sont de nouveau avec moi alors que nous bâtissons l’entreprise Blue Ant Media. »
- Michael MacMillan, chef de la direction, Blue Ant Media

Clients TMD représentatifs

  • Algorithmique
  • Alliance Atlantis
  • Alothon Funds
  • Analytics For Life
  • Avotus
  • Basis100
  • Battery Technologies
  • BCE Publishing
  • Beehive5
  • Bertech Pharma
  • BEST Funds
  • BlackBerry/Research in Motion
  • Blue Ant Media
  • Blue Pear Ventures
  • Book4Time
  • Burntsand
  • Canaccord Genuity
  • Canadian Satellite Communications
  • Canadian Venture Capital Association
  • Cantel
  • CanWest
  • Centah
  • CHUM
  • Cimtek
  • City TV
  • CML Healthcare
  • Cognos
  • Corel
  • CORUS Entertainment
  • Digital Fairway
  • Dimethaid
  • Direct Energy
  • DirecTV
  • Dropdeck
  • DWL
  • Echoworx
  • eCommera
  • Eco Waste
  • ELab
  • Electric Spin
  • Embanet
  • Emerald Technology Ventures
  • Entertainment One
  • Finisar
  • First Data
  • Flashstock Technology
  • Foragen
  • Fuse
  • Geminare
  • Genpharm
  • Globalive
  • Google
  • Hearst Publishing
  • Hotspex
  • Husky Injection Molding
  • Hydrogenics
  • Icera
  • Igloo
  • Institutional Limited Partners Association
  • INVISTA
  • iNovia Capital
  • Klick Health
  • Klondex
  • Kneebone
  • Lava
  • Lionsgate Entertainment
  • Lorus
  • MaxLink
  • McLean Watson
  • MediaTube
  • mDialog
  • Medi Solutions
  • Milestone Medica
  • MOSAID
  • Motorola
  • Movie Distribution Income Fund
  • Neulion
  • Netcom Canada
  • Netscape
  • Neurospheres
  • NFQ Ventures
  • Novopharm
  • NRX Global
  • Nutribev
  • OMERS Ventures
  • Oncolytics Biotech
  • Optech
  • Opterus
  • Peace Arch
  • Pharos Life
  • Primaxis
  • Priveq II
  • Prophix
  • PSE Sports & Entertainment
  • Q9 Networks
  • Québecor
  • QuIC Financial Technologies
  • r/ally
  • Ratiopharm
  • RBC Marchés des capitaux
  • RBC Technologie Capital de Risque
  • REGEN
  • RepeatSeat
  • Rogers Communications
  • Route1
  • RuggedCom
  • SAMSys
  • Skymeter
  • SkyPower
  • SMART Technologies
  • Somerset
  • SONY Entertainment
  • Spatial View
  • Sphinx Productions
  • Spin Master
  • Synacor
  • Syncapse
  • Technology Crossover Ventures
  • Teknion
  • Telepanel
  • Telus
  • Teva Canada
  • The Upside Foundation
  • Thoma Bravo
  • Thomas Weisel
  • TigerTel
  • Triversity
  • Université de l'Alberta
  • Université de Calgary
  • Université de Guelph
  • Réseau universitaire de la Santé
  • VenGrowth
  • Ventures West
  • Voxcom
  • Wind Mobile
  • Workbrain
  • Yahoo.ca

Principale personne-ressource

  • Gary S.A. Solway Gary S.A. Solway, Associé
  • Avocats connexes

Expérience représentative

Helios Wire Corporation, dans le cadre de sa vente à EchoStar Global L.L.C
Fiserv, Inc., dans le cadre de son acquisition de First Data dans le contexte d'une transaction évaluée à environ 22 milliards de dollars américains, afin de créer un fournisseur chef de file de technologies de paiement et de technologies financières
BDC Capital Inc., dans sa souscription de 987 763 actions privilégiées de catégorie D de HiFi Engineering Inc. pour un prix de souscription global de 5 000 000 $
Zedi
BDC Capital Inc., dans le cadre d'une souscription initiale de 5 123 475 actions privilégiées de catégorie C de première série d'Inventys Thermal Technologies Inc. pour un montant de 4 999 999,26 dollars américains et d'une souscription subséquente de 2 238 688 actions de catégorie C et 447 737 bons de souscription d'actions supplémentaires pour un montant de 2 839 999,60 dollars américains
ECi Software Solutions Inc., dans le cadre de son acquisition de Lasso Data Systems
ECi Software Solutions Inc., dans le cadre de son acquisition d'Office Document Consulting Inc. (ODC)
ECi Software Solutions Inc., dans le cadre de son acquisition de Print Audit
Broadridge Financial Solutions, Inc., dans le cadre de son acquisition de RPM Technologies pour 300 millions de dollars américains
Fuzhou Bonded Zone Hejili Equity Investment Limited Partnership, dans le cadre de son investissement en actions de 21 millions de dollars américains dans Hydrogenics Corporation par placement privé
Comité spécial de Halogen Software Inc., dans le cadre d'une acquisition par voie de plan d'arrangement pour 293 millions de dollars
OMERS Ventures LP dans le cadre de son investissement de 500 000 $ dans LeadSift
OMERS Ventures LP dans le cadre de son investissement de 6 millions de dollars dans Vidyard
Conseiller juridique canadien de mDialog Corporation dans le contexte de son acquisition par Google Inc.
Synacor, Inc. dans le cadre de son acquisition de Carbyn
Représentation de Communications Alliance Atlantis Inc. presque depuis sa création jusqu'à sa vente pour un montant de 2,3 milliards de dollars à Goldman Sachs et CanWest
Représentation du groupe du secteur des énergies renouvelables SkyPower depuis sa création jusqu'à divers financements au moyen de la vente d'une participation de 80 % à un investisseur privé
Représentation des commanditaires dans la formation du BlackBerry Partners Fund
Conseiller les comités spéciaux de Research in Motion, Corel, OFI, Peace Arch, Q9, Teknion, Voxcom, Somerset et Avotus

Distinctions récentes

Chambers Canada
Classé, Technologies de l'information
Chambers Global
Bande 4, Technologies de l'information
Guide Chambers Fintech
Classé, Chambers Fintech
The Legal 500 Canada
Classé, Technologie
Canadian Legal Lexpert Directory
Recommandé systématiquement, Droit informatique et des TI (Calgary); Transactions technologiques (Calgary)
Recommandé à plusieurs reprises, Droit informatique et des TI (Toronto); Transactions technologiques (Toronto)
Lexpert : Édition spéciale sur la technologie
15 avocats reconnus comme des chefs de file en droit des technologies au Canada

Perspectives, nouvelles et événements

Mandats représentatifs

Blue Ant Media annonce une transaction de transformation en société ouverte par voie de prise de contrôle inversée de Boat Rocker Media

27 mars 2025
       

Blogue

Le Canada impose une surtaxe de rétorsion de 25 % sur certaines marchandises originaires des États-Unis

05 mars 2025
       

Guides

Choix du ressort de constitution au Canada : points à considérer pour les entreprises technologiques canadiennes en démarrage

27 février 2025
       

Services connexes

Affaires gouvernementales et politiques publiques
Concurrence et antitrust
Droit du travail et de l’emploi
Litige commercial
Solutions de paiement
Capital-investissement et fonds de placement
Droit de l’environnement
Droit fiscal
Marchés financiers
Transaction commerciale
Commerce et investissement international
Droit de la propriété intellectuelle
Fusions et acquisitions
Restructuration et insolvabilité
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